COLOMBINI Jean-Luc
Cet ouvrage est né d’un travail de recension de jurisprudence, mené au jour le jour dès
le 1er janvier 2011 par l’auteur, alors président de la Cour d’appel civile du Tribunal
cantonal vaudois. Cet instrument a été mis, au fur et à mesure de son dévelop¬pement,
à la disposition de l’ensemble des magistrats et greffiers de l’ordre judiciaire vaudois,
comme « boîte à outils » destinée à favoriser l’introduction du nouveau Code.
C’est ainsi l’ensemble de la jurisprudence rendue depuis le 1er janvier 2011 – publiée et
non publiée – du Tribunal fédéral et des juridictions vaudoises de deuxième, qui a été
compilée et classée sur près de 1000 pages, afin d’en donner un accès immédiatement
utilisable par le praticien. Le présent ouvrage n’est donc pas un commentaire mais expose,
de manière relativement exhaustive, l’état actuel de la jurisprudence. Son objectif premier
est d’aider le praticien à trouver son chemin dans une jurisprudence désormais très
abondante.
L'ambition de l'auteur est aussi de mettre à disposition du praticien un ouvrage régulièrement
mis à jour et qui devrait rapidement se montrer indispensable pour fournir une orientation
rapide et fiable sur l'état de la jurisprudence.
Le lecteur trouvera également le texte légal reproduit à part et un index des mots‑clé,
favorisant une recherche pertinente et efficace.
L’origine de ce travail explique que les dispositions sur l’arbitrage interne n’y sont pas
développées.
La jurisprudence a été prise en compte jusqu’à fin décembre 2017, les arrêts destinés
à la publication étant mentionnés jusqu’à fin mars 2018.
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