La notion d'organe au sens de l'art. 754 CO

THALER Cédric

Dans cette étude d'une grande actualité, l'auteur se penche tout d'abord sur la notion d'organe au sens du droit de la responsabilité et propose de redéfinir une nouvelle systématique organique comprenant quatre types d'organes, soit les organes au sens formel par élection, les organes au sens formel par délégation et les organes au sens apparent.

La seconde partie de l'ouvrage est consacrée à la responsabilité de l'administrateur de fait. Cons-tatant l'extension de la qualité d'administrateur de fait aux personnes morales, l'auteur s'intéresse notamment au droit des groupes et à la situation où la société-mère s'ingère dans les affaires d'une société-fille et se demande si l'étendue de la responsabilité d'une personne morale fondée sur la théorie du double organe est identique à celle de l'art. 754 alinéa 1 CO.